Détail de l'indexation
|
|
791.1 Droit de la propriété intellectuelleOuvrages de la bibliothèque en indexation 791 (12)
Faire une suggestion Affiner la recherche
Ouvrage
Ouvrage
Yves, de la VILLEGUERIN, Directeur de publication ; Benjamin MARCELIS, Annotateur | Paris : Groupe revue fiduciaire | 2020Code réunissant les articles de loi suivis des dispositions réglementaires qui s'y rattachent, des sanctions pénales et de nombreuses notes tenant compte d'une jurisprudence récente et variée. Les arrêts de la Cour de cassation et du Conseil d'E[...]
Ouvrage
Yves, de la VILLEGUERIN, Directeur de publication ; Benjamin MARCELIS, Annotateur | Paris : Groupe revue fiduciaire | 2021Code réunissant les articles de loi suivis des dispositions réglementaires qui s'y rattachent, des sanctions pénales et de nombreuses notes tenant compte d'une jurisprudence récente et variée. Les arrêts de la Cour de cassation et du Conseil d'E[...]
Ouvrage
Yves, de la VILLEGUERIN, Directeur de publication ; Benjamin MARCELIS, Annotateur | Paris : Groupe revue fiduciaire | 2022Code réunissant les articles de loi suivis des dispositions réglementaires qui s'y rattachent, des sanctions pénales et de nombreuses notes tenant compte d'une jurisprudence récente et variée. Les arrêts de la Cour de cassation et du Conseil d'E[...]
Ouvrage
Patrice MACQUERON, Auteur ; Editions Francis Lefebvre, Collaborateur | 2012Que vous fassiez déjà partie d'une association, que vous souhaitiez vous lancer dans l'aventure ou que vous interveniez en qualité de conseil auprès de petites ou moyennes associations, " Créer et diriger une association " vous apporte des répon[...]
Ouvrage
Avec plus de 1 300 000 associations en France et entre 60 000 à 70 000 créations par an, le monde associatif est reconnu comme un véritable acteur économique. A ce jour, près d'un français sur deux est membre d'une association. Recouvrant des ac[...]
Ouvrage
Raphaël ROMI, Auteur ; Gaëlle AUDRAIN-DEMEY, Auteur ; Blanche LORMETEAU, Auteur | Paris : LGDJ-Lextenso éd. | 2021Le droit de l'environnement est une matière désormais reconnue. Après les lois sur la transition énergétique et la diversité biologique, il intègre et Imprègne toutes les autres branches du droit, du droit de la construction au droit des transpo[...]
Ouvrage
La présentation des termes essentiels des marchés publics met en lumière leur nature et les fondements des contrats d'attribution, les principes de rédaction du marché, les différentes procédures et leur champ d'application ainsi que les princip[...]
Ouvrage
Les Incoterms, qui sont les règles officielles d'ICC pour l'interprétation des termes commerciaux, facilitent la gestion du commerce international. Ils définissent les droits et obligations du vendeur et de l'acheteur en ce qui concerne la livra[...]
Ouvrage
Préparation de l'épreuve d'introduction au droit : cours complet, définitions synthétiques, exemples et tableaux de synthèse, fiches mémo, énoncés d'applications thématiques. Les corrigés sont présentés en partie en fin d'ouvrage et sur le site [...]
Ouvrage
Serge GUINCHARD, Directeur de publication ; Thierry DEBARD, Directeur de publication | Paris [France] : Dalloz | 2011
